Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE SIENNE
TERRE DE SIENNE SA

Numéro de dépôt :
3378094
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2015
TERRE DE SIENNE de TERRE DE SIENNE

Présentation de la marque TERRE DE SIENNE

Déposée le 2 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79 BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 266 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE SIENNE JEAN-FRANÇOIS LE ROCHAIS domicilié(e) 79 BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SIENNE est expirée depuis le 2 septembre 2015.

TERRE DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SIENNE , TERRA DI SIENA , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE


TERRE DE SIENNE SA - 79 BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France - SIREN 402266332


TERRE DE SIENNE JEAN-FRANÇOIS LE ROCHAIS - 79 BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, eaux de toilette, eaux de Cologne, extraits de fleurs (parfumerie), eau de lavande, huiles pour la parfumerie, lotions à usage cosmétique, savons, savonnettes, gels et lotions parfumées, sels pour le bain non à usage médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, pierre ponce, parfums d'intérieur, bois odorants, eaux de senteur, encens, pots-pourris odorants. Bougies (éclairage), chandelles, veilleuses (bougies), photophores.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.